Permis de construire n° PC 02545315V0009 à Pierrefontaine-les-Varans

Permis de construire

N° PC 02545315V0009

Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

14 RUE DES TILLEULS PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

Date d'autorisation

02/02/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 102P

Superficie du terrain

995 m²

Logements créés

Surface habitable créée

120 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt07/04/2017

Date d'autorisation02/02/2016

Ouverture du chantier30/04/2016

Achèvement des travaux07/04/2017

👤Demandeur

Code postal25510

LocalitéPIERREFONTAINE LES VARANS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)

Code postal25510

Adresse14 RUE DES TILLEULS PIERREFONTAINE LES VARANS 25510

ParcellesAC 102P

Superficie terrain995 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée120 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.