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Permis de construire
N° PC 02545314V0019
Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
CHEM DES EPAISSES PIERREFONTAINE-LES-VARANS 25510
Date d'autorisation
03/04/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 32
Superficie du terrain
17970 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
251 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt22/07/2015
Date d'autorisation03/04/2015
Ouverture du chantier22/07/2015
Achèvement des travaux07/10/2016

👤Demandeur

Code postal25510
LocalitéPIERREFONTAINE-LES-VARANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)
Code postal25510
AdresseCHEM DES EPAISSES PIERREFONTAINE-LES-VARANS 25510
ParcellesAA 32
Superficie terrain17970 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 2 pièces1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée251 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.