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Permis de construire
N° PC 02545314V0018
Ville de Pierrefontaine-les-Varans · 25510
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LES SAUSSES PIERREFONTAINE-LES-VARANS 25510
Date d'autorisation
26/11/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZT 41 · ZT 39
Superficie du terrain
592 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
158 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt27/05/2016
Date d'autorisation26/11/2014
Ouverture du chantier15/12/2014
Achèvement des travaux27/05/2016

👤Demandeur

Code postal25510
LocalitéPIERREFONTAINE-LES-VARANS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePierrefontaine-les-Varans (25453)
Code postal25510
AdresseLES SAUSSES PIERREFONTAINE-LES-VARANS 25510
ParcellesZT 41 · ZT 39
Superficie terrain592 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée158 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.