Déclaration préalable de travaux n° DP 03332324P0017 à Le Pian-sur-Garonne

Déclaration préalable de travaux

N° DP 03332324P0017

Ville de Le Pian-sur-Garonne · 33490

Bénéficiaire

SCEA DES VIGNOBLES DOMINIQUE FERMIS

Adresse du terrain

14 A CHEMIN DE VALLADE LE PIAN SUR GARONNE 33490

Date d'autorisation

17/05/2024

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AM 10

Superficie du terrain

1170 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation17/05/2024

👤Demandeur

DénominationSCEA DES VIGNOBLES DOMINIQUE FERMIS

SIREN409580081

Code postal33490

LocalitéLE PIAN SUR GARONNE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNouvelle-Aquitaine

DépartementGironde (33)

CommuneLe Pian-sur-Garonne (33323)

Code postal33490

Adresse14 A CHEMIN DE VALLADE LE PIAN SUR GARONNE 33490

ParcellesAM 10

Superficie terrain1170 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésAgriculture

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 3 pièces1

Surface habitable issue de transfo91 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.