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Déclaration préalable de travaux
N° DP 08834525H0001
Ville de La Petite-Fosse · 88490
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
44 LE VILLAGE LA PETITE-FOSSE 88490
Date d'autorisation
08/04/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
D 447
Superficie du terrain
728 m²
Surface locaux créée
19 m²
Nb chambres
—
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation08/04/2025

👤Demandeur

Code postal88490
LocalitéLA PETITE-FOSSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionGrand-Est
DépartementVosges (88)
CommuneLa Petite-Fosse (88345)
Code postal88490
Adresse44 LE VILLAGE LA PETITE-FOSSE 88490
ParcellesD 447
Superficie terrain728 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max1
Destination principaleCommerce

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée19 m²
Surface commerce créée19 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.