Déclaration préalable de travaux n° DP 07649825R0092 à Le Petit-Quevilly

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07649825R0092

Ville de Le Petit-Quevilly · 76140

Bénéficiaire

EPC DEMOSTEN

Adresse du terrain

RUE DU MANOIR QUEVAL LE PETIT-QUEVILLY 76140

Date d'autorisation

27/06/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 326

Superficie du terrain

9936 m²

Surface locaux créée

—

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date d'autorisation27/06/2025

👤Demandeur

DénominationEPC DEMOSTEN

SIRET49860979100047

SIREN498609791

Code postal76140

LocalitéLE PETIT-QUEVILLY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionNormandie

DépartementSeine Maritime (76)

CommuneLe Petit-Quevilly (76498)

Code postal76140

AdresseRUE DU MANOIR QUEVAL LE PETIT-QUEVILLY 76140

ParcellesAB 326

Superficie terrain9936 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant649 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.