Permis de construire n° PC 03941315H0004 à La Pesse

Permis de construire

N° PC 03941315H0004

Ville de La Pesse · 39370

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

7 VC DE LA BORNE AU LION LA PESSE 39370

Date d'autorisation

08/09/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 296

Superficie du terrain

527 m²

Logements créés

Surface habitable créée

93 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015

Date de dépôt01/01/2015

Date d'autorisation08/09/2015

Ouverture du chantier12/11/2015

👤Demandeur

Code postal67160

LocalitéALTENSTADT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementJura (39)

CommuneLa Pesse (39413)

Code postal39370

Adresse7 VC DE LA BORNE AU LION LA PESSE 39370

ParcellesAC 296

Superficie terrain527 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 5 pièces1

Surface habitable créée93 m²

Type d'habitationRésidence secondaire

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.