Permis de construire
N° PC 02545025C0005
Ville de Pessans · 25440
Bénéficiaire
COLNEL-TISSERAND
Adresse du terrain
LOT 6 ZAI COMBE PARNETTE LE CHARNET PESSANS 25440
Date d'autorisation
17/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZC 123
Superficie du terrain
2418 m²
Surface locaux créée
81 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date d'autorisation17/09/2025

👤Demandeur

DénominationCOLNEL-TISSERAND
SIRET84936891500013
SIREN849368915
Code postal25440
LocalitéCHENECEY-BUILLON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePessans (25450)
Code postal25440
AdresseLOT 6 ZAI COMBE PARNETTE LE CHARNET PESSANS 25440
ParcellesZC 123
Superficie terrain2418 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant282 m²
Surface locaux créée81 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.