Permis de construire n° PC 02545014C0001 à Pessans

Permis de construire

N° PC 02545014C0001

Ville de Pessans · 25440

Bénéficiaire

ROGER CUENOT

Adresse du terrain

ROUTE DEPARTEMENTALE 15 COMMUNAL SUR L ATRE PESSANS 25440

Date d'autorisation

23/09/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

B 769

Superficie du terrain

22104 m²

Surface locaux créée

77 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation23/09/2014

👤Demandeur

DénominationROGER CUENOT

SIRET30740105900034

SIREN307401059

Code postal25270

LocalitéLEVIER

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePessans (25450)

Code postal25440

AdresseROUTE DEPARTEMENTALE 15 COMMUNAL SUR L ATRE PESSANS 25440

ParcellesB 769

Superficie terrain22104 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleBureaux

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée77 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.