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Permis de construire
N° PC 09007625A0003
Ville de Pérouse · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES FRENES PEROUSE 68200
Date d'autorisation
12/09/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 256
Superficie du terrain
492 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
200 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation12/09/2025

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéPEROUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePérouse (90076)
Code postal90160
AdresseRUE DES FRENES PEROUSE 68200
ParcellesAE 256
Superficie terrain492 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 5 pièces2
Surface habitable créée200 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.