Permis de construire n° PC 09007619A0001 à Pérouse

Permis de construire

N° PC 09007619A0001

Ville de Pérouse · 90160

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

10 RUE DES COQUELICOTS SUR LA LILE PEROUSE 90160

Date d'autorisation

09/08/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 525

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt01/01/2019

Date d'autorisation09/08/2019

Ouverture du chantier09/08/2019

Achèvement des travaux15/08/2019

👤Demandeur

Code postal90000

LocalitéBELFORT

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementTerritoire de Belfort (90)

CommunePérouse (90076)

Code postal90160

Adresse10 RUE DES COQUELICOTS SUR LA LILE PEROUSE 90160

ParcellesAB 525

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.