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Permis de construire
N° PC 09007617A0026
Ville de Pérouse · 90160
Bénéficiaire
NEOLIA
Adresse du terrain
LOTS ""SUR LA LILE"" PEROUSE 90160
Date d'autorisation
05/03/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 530 · AB 531
Superficie du terrain
1200 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
298 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation05/03/2018

👤Demandeur

DénominationNEOLIA
SIRET30591873200010
SIREN305918732
Code postal25217
LocalitéMONTBELIARD
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePérouse (90076)
Code postal90160
AdresseLOTS ""SUR LA LILE"" PEROUSE 90160
ParcellesAB 530 · AB 531
Superficie terrain1200 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont collectifs4
Logements 3 pièces2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée298 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.