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Permis de construire
N° PC 09007617A0016
Ville de Pérouse · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""SUR LA LILE"" PEROUSE 90160
Date d'autorisation
28/09/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 554
Superficie du terrain
594 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
95 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation28/09/2017
Ouverture du chantier23/01/2018
Achèvement des travaux16/01/2019

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéPEROUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePérouse (90076)
Code postal90160
AdresseLOTISSEMENT ""SUR LA LILE"" PEROUSE 90160
ParcellesAB 554
Superficie terrain594 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée95 m²
Utilisation prévueLocation
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.