1. Accueil
  2. Cadastre Pérouse
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09007617A0002
Permis de construire
N° PC 09007617A0002
Ville de Pérouse · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
5 RUE DES PRIMEVERES PEROUSE 90160
Date d'autorisation
19/06/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AI 420
Superficie du terrain
285 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
47 m²
← Toutes les autorisations à Pérouse Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation19/06/2017
Ouverture du chantier19/06/2017
Achèvement des travaux01/04/2022

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéPEROUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePérouse (90076)
Code postal90160
Adresse5 RUE DES PRIMEVERES PEROUSE 90160
ParcellesAI 420
Superficie terrain285 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant80 m²
Surface habitable créée47 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.