1. Accueil
  2. Cadastre Pérouse
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09007615A0003
Permis de construire
N° PC 09007615A0003
Ville de Pérouse · 90160
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DES ROSIERS LE VILLAGE PEROUSE 90160
Date d'autorisation
05/08/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AH 263
Superficie du terrain
1182 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
212 m²
← Toutes les autorisations à Pérouse Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation05/08/2015
Ouverture du chantier05/01/2016
Achèvement des travaux30/11/2016

👤Demandeur

Code postal90160
LocalitéPEROUSE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementTerritoire de Belfort (90)
CommunePérouse (90076)
Code postal90160
AdresseRUE DES ROSIERS LE VILLAGE PEROUSE 90160
ParcellesAH 263
Superficie terrain1182 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée212 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.