Permis d'aménager
N° PA 00510120H0002
Ville de Pelvoux · 05340
Bénéficiaire
LES CHALETS D'EMILE
Adresse du terrain
LES AUCHES VALLOUISE-PELVOUX 05340
Date d'autorisation
22/06/2020
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
C 1715 · C 1714 · C 1713
Superficie du terrain

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020
Date de dépôt01/01/2020
Date d'autorisation22/06/2020

👤Demandeur

DénominationLES CHALETS D'EMILE
SIRET49886066700019
SIREN498860667
Code postal05100
LocalitéBRIANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur
DépartementHautes alpes (05)
CommunePelvoux (05101)
Code postal05340
AdresseLES AUCHES VALLOUISE-PELVOUX 05340
ParcellesC 1715 · C 1714 · C 1713
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.