Permis d'aménager n° PA 00510123H0002 à Pelvoux

Permis d'aménager

N° PA 00510123H0002

Ville de Pelvoux · 05340

Bénéficiaire

LES MAISONS CLAUDE ABELLI

Adresse du terrain

IMPASSE DES BASSES SAGNES LE GRAND PARCHER VALLOUISE-PELVOUX 05340

Date d'autorisation

07/12/2023

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

D 1516 · D 1727

Superficie du terrain

2048 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation07/12/2023

👤Demandeur

DénominationLES MAISONS CLAUDE ABELLI

SIRET31785636700022

SIREN317856367

Code postal05100

LocalitéBRIANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionProvence Alpes Côte d'Azur

DépartementHautes alpes (05)

CommunePelvoux (05101)

Code postal05340

AdresseIMPASSE DES BASSES SAGNES LE GRAND PARCHER VALLOUISE-PELVOUX 05340

ParcellesD 1516 · D 1727

Superficie terrain2048 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.