Permis de construire
N° PC 04216813S0017
Ville de Pélussin · 42410
Bénéficiaire
LE CLOS NOTRE DAME
Adresse du terrain
4 RUE DES BERLETTES PELUSSIN 42410
Date d'autorisation
02/11/2013
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AN 357
Superficie du terrain
1078 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
372 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013
Date de dépôt01/01/2013
Date d'autorisation02/11/2013
Ouverture du chantier28/01/2014

👤Demandeur

DénominationLE CLOS NOTRE DAME
SIRET51401004000012
SIREN514010040
Code postal42410
LocalitéPELUSSIN
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementLoire (42)
CommunePélussin (42168)
Code postal42410
Adresse4 RUE DES BERLETTES PELUSSIN 42410
ParcellesAN 357
Superficie terrain1078 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces4
Surface habitable créée372 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.