Permis de construire n° PC 02544825C0003 à Pelousey

Permis de construire

N° PC 02544825C0003

Ville de Pelousey · 25170

Bénéficiaire

VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE

Adresse du terrain

RUE DU CHANOT LOT N_13 LOTISSEMENT CHANOT 1 PELOUSEY 25170

Date d'autorisation

17/11/2025

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 131

Superficie du terrain

2506 m²

Logements créés

Surface habitable créée

886 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025

Date de dépôt01/01/2025

Date d'autorisation17/11/2025

👤Demandeur

DénominationVIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE

SIRET82517623300013

SIREN825176233

Code postal68460

LocalitéLUTTERBACH

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePelousey (25448)

Code postal25170

AdresseRUE DU CHANOT LOT N_13 LOTISSEMENT CHANOT 1 PELOUSEY 25170

ParcellesAH 131

Superficie terrain2506 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)10

dont individuels2

dont collectifs8

Logements 4 pièces10

Surface habitable créée886 m²

Utilisation prévueVente

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.