Permis de construire n° PC 02544824C0003 à Pelousey

Permis de construire

N° PC 02544824C0003

Ville de Pelousey · 25170

Bénéficiaire

LOGE.GBM

Adresse du terrain

PRE SAINT MARTIN SOUS LE VILLAGE PELOUSEY 25170

Date d'autorisation

06/12/2024

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 165

Superficie du terrain

4364 m²

Logements créés

Surface habitable créée

421 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2024

Date de dépôt01/01/2024

Date d'autorisation06/12/2024

Ouverture du chantier02/06/2025

👤Demandeur

DénominationLOGE.GBM

SIRET49301782600022

SIREN493017826

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePelousey (25448)

Code postal25170

AdressePRE SAINT MARTIN SOUS LE VILLAGE PELOUSEY 25170

ParcellesAD 165

Superficie terrain4364 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)6

dont individuels6

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces2

Logements 4 pièces2

Surface habitable avant542 m²

Surface habitable créée421 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.