Permis de construire n° PC 02544823C0002 à Pelousey

Permis de construire

N° PC 02544823C0002

Ville de Pelousey · 25170

Bénéficiaire

SCI DU CHENE BENIT

Adresse du terrain

4 RUE DU CHENE BENIT PELOUSEY 25170

Date d'autorisation

31/05/2023

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 115 · AH 115 · AH 116

Superficie du terrain

11173 m²

Logements créés

Surface habitable créée

220 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2023

Date de dépôt01/01/2023

Date d'autorisation31/05/2023

Ouverture du chantier15/03/2024

Achèvement des travaux30/05/2025

👤Demandeur

DénominationSCI DU CHENE BENIT

SIRET50909379500011

SIREN509093795

Code postal25170

LocalitéPELOUSEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePelousey (25448)

Code postal25170

Adresse4 RUE DU CHENE BENIT PELOUSEY 25170

ParcellesAH 115 · AH 115 · AH 116

Superficie terrain11173 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationOui

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max3

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)5

dont collectifs5

Logements 2 pièces2

Logements 3 pièces1

Logements 4 pièces2

Surface habitable avant500 m²

Surface habitable créée220 m²

Surface habitable issue de transfo83 m²

Surface habitable transformée83 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.