Permis de construire n° PC 02544820C0005 à Pelousey

Permis de construire

N° PC 02544820C0005

Ville de Pelousey · 25170

Bénéficiaire

SCI DU TERNE

Adresse du terrain

13 RUE DU TERNE PELOUSEY 25170

Date d'autorisation

14/12/2020

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 179 · AD 181 · AD 38

Superficie du terrain

765 m²

Logements créés

Surface habitable créée

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2020

Date de dépôt01/01/2020

Date d'autorisation14/12/2020

Ouverture du chantier01/01/2021

👤Demandeur

DénominationSCI DU TERNE

SIRET87771864300019

SIREN877718643

Code postal25170

LocalitéPELOUSEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePelousey (25448)

Code postal25170

Adresse13 RUE DU TERNE PELOUSEY 25170

ParcellesAD 179 · AD 181 · AD 38

Superficie terrain765 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésLogements

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable avant245 m²

Surface habitable issue de transfo215 m²

Surface habitable démolie30 m²

Surface habitable transformée215 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeAutre annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.