Permis de construire n° PC 02544819C0012 à Pelousey

Permis de construire

N° PC 02544819C0012

Ville de Pelousey · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CHENE BENIT - LOT N LA NIOTTE PELOUSEY 25170

Date d'autorisation

15/10/2019

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 158 · AH 155

Superficie du terrain

649 m²

Logements créés

Surface habitable créée

117 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019

Date de dépôt17/12/2019

Date d'autorisation15/10/2019

Ouverture du chantier17/12/2019

Achèvement des travaux19/04/2021

👤Demandeur

Code postal39500

LocalitéMOLAY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePelousey (25448)

Code postal25170

AdresseRUE DU CHENE BENIT - LOT N LA NIOTTE PELOUSEY 25170

ParcellesAH 158 · AH 155

Superficie terrain649 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 4 pièces1

Surface habitable créée117 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.