Permis de construire
N° PC 02544818C0025
Ville de Pelousey · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT 29 DU LOTISSEMENT ""CHA PELOUSEY 25170
Date d'autorisation
03/01/2019
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 53
Superficie du terrain
670 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
141 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation03/01/2019
Ouverture du chantier21/02/2019
Achèvement des travaux20/03/2020

👤Demandeur

Code postal25170
LocalitéPELOUSEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePelousey (25448)
Code postal25170
AdresseLOT 29 DU LOTISSEMENT ""CHA PELOUSEY 25170
ParcellesAE 53
Superficie terrain670 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée141 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.