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Permis de construire
N° PC 02544818C0017
Ville de Pelousey · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
RUE DU CHANOT LOTISSEMENT ""AU CHANOT"" - LOT 26 PELOUEY 25170
Date d'autorisation
23/11/2018
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 53
Superficie du terrain
851 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
172 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt28/01/2019
Date d'autorisation23/11/2018
Ouverture du chantier28/01/2019

👤Demandeur

Code postal25320
LocalitéCHEMAUDIN ET VAUX
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePelousey (25448)
Code postal25170
AdresseRUE DU CHANOT LOTISSEMENT ""AU CHANOT"" - LOT 26 PELOUEY 25170
ParcellesAE 53
Superficie terrain851 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée172 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePlusieurs annexes
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.