Permis de construire n° PC 02544818C0001 à Pelousey

Permis de construire

N° PC 02544818C0001

Ville de Pelousey · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

RUE DU CHAMP GUILLIER - LO PELOUSEY 25170

Date d'autorisation

31/03/2018

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AE 166

Superficie du terrain

1500 m²

Logements créés

Surface habitable créée

149 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018

Date de dépôt01/01/2018

Date d'autorisation31/03/2018

Ouverture du chantier05/09/2018

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePelousey (25448)

Code postal25170

AdresseRUE DU CHAMP GUILLIER - LO PELOUSEY 25170

ParcellesAE 166

Superficie terrain1500 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée149 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.