1. Accueil
  2. Cadastre Pelousey
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02544817C0008
Permis de construire
N° PC 02544817C0008
Ville de Pelousey · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
29 RUE DU SEMINAIRE PELOUSEY 25170
Date d'autorisation
26/02/2018
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 69 · AA 93 · AA 94
Superficie du terrain
6083 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
346 m²
← Toutes les autorisations à Pelousey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation26/02/2018
Ouverture du chantier08/03/2018
Achèvement des travaux04/07/2019

👤Demandeur

Code postal25170
LocalitéPELOUSEY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePelousey (25448)
Code postal25170
Adresse29 RUE DU SEMINAIRE PELOUSEY 25170
ParcellesAA 69 · AA 93 · AA 94
Superficie terrain6083 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements démolis1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable avant270 m²
Surface habitable créée346 m²
Surface habitable démolie270 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePiscine
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.