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Permis de construire
N° PC 02544816C0010
Ville de Pelousey · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
PELOUSEY 25170
Date d'autorisation
30/05/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 221 · AB 227
Superficie du terrain
1730 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
231 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016
Date de dépôt01/01/2016
Date d'autorisation30/05/2017
Ouverture du chantier09/01/2018
Achèvement des travaux04/12/2019

👤Demandeur

Code postal25115
LocalitéPOUILLEY-LES-VIGNES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePelousey (25448)
Code postal25170
AdressePELOUSEY 25170
ParcellesAB 221 · AB 227
Superficie terrain1730 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Surface habitable créée231 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.