1. Accueil
  2. Cadastre Pelousey
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 02544815C0012
Permis de construire
N° PC 02544815C0012
Ville de Pelousey · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOTISSEMENT ""CLOS VOSSIERE PELOUSEY 25170
Date d'autorisation
10/10/2015
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 218 · AB 225
Superficie du terrain
945 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
125 m²
← Toutes les autorisations à Pelousey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt01/01/2015
Date d'autorisation10/10/2015
Ouverture du chantier19/01/2016
Achèvement des travaux27/10/2016

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePelousey (25448)
Code postal25170
AdresseLOTISSEMENT ""CLOS VOSSIERE PELOUSEY 25170
ParcellesAB 218 · AB 225
Superficie terrain945 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée125 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.