Permis de construire n° PC 02544814C0013 à Pelousey

Permis de construire

N° PC 02544814C0013

Ville de Pelousey · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOT CLOS VOSSIERES PELOUSEY 25170

Date d'autorisation

20/02/2015

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AB 222

Superficie du terrain

—

Logements créés

Surface habitable créée

129 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt01/08/2015

Date d'autorisation20/02/2015

Ouverture du chantier01/08/2015

👤Demandeur

Code postal25000

LocalitéBESANCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePelousey (25448)

Code postal25170

AdresseLOT CLOS VOSSIERES PELOUSEY 25170

ParcellesAB 222

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée129 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexeGarage

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.