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Permis de construire
N° PC 02544814C0012
Ville de Pelousey · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
25 RUE DU SEMINAIRE PELOUSEY 25170
Date d'autorisation
20/12/2014
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AA 72 · AA 73 · AA 64
Superficie du terrain
1032 m²
Logements créés
2
Surface habitable créée
203 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt08/01/2015
Date d'autorisation20/12/2014
Ouverture du chantier08/01/2015
Achèvement des travaux04/07/2016

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePelousey (25448)
Code postal25170
Adresse25 RUE DU SEMINAIRE PELOUSEY 25170
ParcellesAA 72 · AA 73 · AA 64
Superficie terrain1032 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2
dont individuels2
Logements 4 pièces2
Surface habitable créée203 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.