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Permis de construire
N° PC 02544814C0010
Ville de Pelousey · 25170
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LOT LE CLOS DE LA FONTAINE PELOUSEY 25170
Date d'autorisation
20/01/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AE 156 · AE 160
Superficie du terrain
889 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
123 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014
Date de dépôt06/03/2015
Date d'autorisation20/01/2015
Ouverture du chantier06/03/2015

👤Demandeur

Code postal25000
LocalitéBESANCON
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementDoubs (25)
CommunePelousey (25448)
Code postal25170
AdresseLOT LE CLOS DE LA FONTAINE PELOUSEY 25170
ParcellesAE 156 · AE 160
Superficie terrain889 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 6 pièces ou +1
Surface habitable créée123 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeGarage
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.