Permis de construire n° PC 02544814C0005 à Pelousey

Permis de construire

N° PC 02544814C0005

Ville de Pelousey · 25170

Bénéficiaire

EARL JEANGUYOT

Adresse du terrain

FONTAGNEAUX PELOUSEY 25170

Date d'autorisation

30/08/2014

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AH 72 · ZA 78 · ZA 76

Superficie du terrain

—

Surface locaux créée

300 m²

Nb chambres

—

← Toutes les autorisations à Pelousey Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date d'autorisation30/08/2014

Ouverture du chantier30/08/2014

Achèvement des travaux30/09/2014

👤Demandeur

DénominationEARL JEANGUYOT

SIRET32660345300019

SIREN326603453

Code postal25170

LocalitéPELOUSEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePelousey (25448)

Code postal25170

AdresseFONTAGNEAUX PELOUSEY 25170

ParcellesAH 72 · ZA 78 · ZA 76

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée300 m²

Surface agricole créée300 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.