Permis de construire n° PC 02544812C0015 à Pelousey

Permis de construire

N° PC 02544812C0015

Ville de Pelousey · 25170

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

5 RUE CHAMP PUSY PELOUSEY 25170

Date d'autorisation

24/02/2013

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AC 10 · AC 11

Superficie du terrain

4399 m²

Surface locaux créée

18 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2012

Date de dépôt01/01/2012

Date d'autorisation24/02/2013

Ouverture du chantier15/03/2013

Achèvement des travaux24/10/2013

👤Demandeur

Code postal25170

LocalitéPELOUSEY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté

DépartementDoubs (25)

CommunePelousey (25448)

Code postal25170

Adresse5 RUE CHAMP PUSY PELOUSEY 25170

ParcellesAC 10 · AC 11

Superficie terrain4399 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée18 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.