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Déclaration préalable de travaux
N° DP 09305725B0138
Ville de Pavillons-sous-Bois · 93320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 VLA VICTOR HUGO LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320
Date d'autorisation
25/11/2025
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
V 56
Superficie du terrain
503 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
70 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2025
Date de dépôt01/01/2025
Date d'autorisation25/11/2025

👤Demandeur

Code postal93440
LocalitéDUGNY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommunePavillons-sous-Bois (93057)
Code postal93320
Adresse16 VLA VICTOR HUGO LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320
ParcellesV 56
Superficie terrain503 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 2 pièces1
Surface habitable avant36 m²
Surface habitable créée70 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexeAutre annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.