1. Accueil
  2. Cadastre Pavillons-sous-Bois
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 09305715B0016
Permis de construire
N° PC 09305715B0016
Ville de Pavillons-sous-Bois · 93320
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
16 ALL JEAN BAPTISTE CLEMENT LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320
Date d'autorisation
22/06/2015
État du projet
Chantier commencé
Parcelle(s) cadastrale(s)
N 277 · N 126
Superficie du terrain
404 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
127 m²
← Toutes les autorisations à Pavillons-sous-Bois Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date de dépôt15/06/2017
Date d'autorisation22/06/2015
Ouverture du chantier15/06/2017

👤Demandeur

Code postal93320
LocalitéLES PAVILL0NS SOUS BOIS
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionIle de France
DépartementSeine Saint Denis (93)
CommunePavillons-sous-Bois (93057)
Code postal93320
Adresse16 ALL JEAN BAPTISTE CLEMENT LES PAVILLONS-SOUS-BOIS 93320
ParcellesN 277 · N 126
Superficie terrain404 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable créée127 m²
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.