Déclaration préalable de travaux n° DP 07420816A0145 à Passy

Déclaration préalable de travaux

N° DP 07420816A0145

Ville de Passy · 74480

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

MONTFORT PASSY 74190

Date d'autorisation

15/11/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

0F 779 · 0F 779

Superficie du terrain

793 m²

Surface locaux créée

11 m²

Nb chambres

—

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date d'autorisation15/11/2016

Ouverture du chantier15/01/2017

Achèvement des travaux10/06/2017

👤Demandeur

Code postal74700

LocalitéDOMANCY

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementHaute Savoie (74)

CommunePassy (74208)

Code postal74480

AdresseMONTFORT PASSY 74190

Parcelles0F 779 · 0F 779

Superficie terrain793 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée11 m²

Surface agricole créée11 m²

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.