Permis de construire
N° PC 07420815A0011
Ville de Passy · 74480
Bénéficiaire
GAEC LE COEUR DES ARAVIS
Adresse du terrain
1830 CHEMI DES FENILS LES ILES DE PASSY VERS DOMANCY PASSY 74190
Date d'autorisation
31/03/2015
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0H 2702
Superficie du terrain
Surface locaux créée
62 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2015
Date d'autorisation31/03/2015

👤Demandeur

DénominationGAEC LE COEUR DES ARAVIS
SIRET80840008900013
SIREN808400089
Code postal73590
LocalitéSAINT NICOLAS LA CHAPELLE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommunePassy (74208)
Code postal74480
Adresse1830 CHEMI DES FENILS LES ILES DE PASSY VERS DOMANCY PASSY 74190
Parcelles0H 2702
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionOui
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux avant250 m²
Surface locaux créée62 m²
Surface agricole avant250 m²
Surface agricole créée62 m²
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.