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Déclaration préalable de travaux
N° DP 07420819A0079
Ville de Passy · 74480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
295 CHEMI DU MARTINET LA MOTTE PASSY 74190
Date d'autorisation
26/07/2019
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0I 176 · 0I 176 · 0I 176
Superficie du terrain
1904 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
11 m²
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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2019
Date de dépôt01/01/2019
Date d'autorisation26/07/2019

👤Demandeur

Code postal74190
LocalitéPASSY
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommunePassy (74208)
Code postal74480
Adresse295 CHEMI DU MARTINET LA MOTTE PASSY 74190
Parcelles0I 176 · 0I 176 · 0I 176
Superficie terrain1904 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireOui
Nombre de niveaux max3
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Surface habitable avant80 m²
Surface habitable créée11 m²
Utilisation prévueVente
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.