1. Accueil
  2. Cadastre Passy
  3. Permis de la ville
  4. N° PC 07420818A0002
Permis de construire
N° PC 07420818A0002
Ville de Passy · 74480
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
LA CONTAMINE DE BAY BAY PASSY 74190
Date d'autorisation
22/02/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0N 2132 · 0N 2132 · 0N 2132
Superficie du terrain
1100 m²
Logements créés
1
Surface habitable créée
166 m²
← Toutes les autorisations à Passy Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2018
Date de dépôt01/01/2018
Date d'autorisation22/02/2018

👤Demandeur

LocalitéMOSOU
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommunePassy (74208)
Code postal74480
AdresseLA CONTAMINE DE BAY BAY PASSY 74190
Parcelles0N 2132 · 0N 2132 · 0N 2132
Superficie terrain1100 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1
dont individuels1
Logements 5 pièces1
Surface habitable créée166 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.