Permis de construire
N° PC 07420817A0003
Ville de Passy · 74480
Bénéficiaire
AISH
Adresse du terrain
CHEMI DE L'EPAGNY EPAGNY D'EN HAUT PASSY 74190
Date d'autorisation
13/03/2017
État du projet
Annulé
Parcelle(s) cadastrale(s)
0J 2471 · 0J 2471 · 0J 2471
Superficie du terrain
2404 m²
Logements créés
4
Surface habitable créée
493 m²

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date de dépôt01/01/2017
Date d'autorisation13/03/2017

👤Demandeur

DénominationAISH
SIREN478495005
Code postal26000
LocalitéVALENCE
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementHaute Savoie (74)
CommunePassy (74208)
Code postal74480
AdresseCHEMI DE L'EPAGNY EPAGNY D'EN HAUT PASSY 74190
Parcelles0J 2471 · 0J 2471 · 0J 2471
Superficie terrain2404 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Nombre de niveaux max2
Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)4
dont individuels4
Logements 4 pièces2
Logements 6 pièces ou +2
Surface habitable créée493 m²
Type d'habitationRésidence principale
Type d'annexePas d'annexe
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.