Permis de construire n° PC 0382971310006 à Passins

Permis de construire

N° PC 0382971310006

Ville de Passins · 38510

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

LOTISSEMENT LE CLOS DU MOR LE VILLAGE PASSINS 38510

Date d'autorisation

17/09/2013

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

AD 33 · AD 33

Superficie du terrain

878 m²

Logements créés

Surface habitable créée

95 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2013

Date de dépôt24/04/2018

Date d'autorisation17/09/2013

Ouverture du chantier24/04/2018

👤Demandeur

Code postal38510

LocalitéPASSINS

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommunePassins (38297)

Code postal38510

AdresseLOTISSEMENT LE CLOS DU MOR LE VILLAGE PASSINS 38510

ParcellesAD 33 · AD 33

Superficie terrain878 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max1

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée95 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.