Permis de construire
N° PC 0382971710012
Ville de Passins · 38510
Bénéficiaire
non communiqué
Adresse du terrain
BOLOGNE VOIE COMMUNALE N_ 9 DE LA SERRE ARANDON PASSINS 38510
Date d'autorisation
11/01/2018
État du projet
Autorisé
Parcelle(s) cadastrale(s)
AB 168
Superficie du terrain
43291 m²
Surface locaux créée
700 m²
Nb chambres

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation11/01/2018

👤Demandeur

Code postal38630
LocalitéLES AVENIERES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes
DépartementIsère (38)
CommunePassins (38297)
Code postal38510
AdresseBOLOGNE VOIE COMMUNALE N_ 9 DE LA SERRE ARANDON PASSINS 38510
ParcellesAB 168
Superficie terrain43291 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleAgriculture

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée700 m²
Surface agricole créée700 m²
Type de service public7
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.