Permis de construire de la ville de Passavant

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Passavant
Code postal : 25360
Code INSEE de la commune : 25446

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02544620D0005
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Commencé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	28/10/2020
Date d'ouverture de chantier :	29/10/2020
Date réelle d'achèvement des travaux :
Année de dépôt de la demande :	2020

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25360 Passavant
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : 3 RPT du centre Passavant 25360
Parcelle(s) concernée(s) : ZC21
Superficie du terrain : 3810m2

Détails du projet

Nature du projet : travaux sur construction existante
Type principal des locaux d'origine transformés : logements
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : pas d’annexe
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 3
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 120m2
Surface de plancher nouvelle construite : 0m2