Permis de construire de la ville de Passavant

Localisation du Permis de Construire

Région : Bourgogne-Franche-Comté
Département : Doubs (25)
Ville : Passavant
Code postal : 25360
Code INSEE de la commune : 25446

Identification du document d'urbanisme

Numéro de demande : PC 02544618D0002
Type de demande : PC - Permis de construire
Etat d'avancement du projet : Terminé

Dates importantes

Date d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale :	14/04/2018
Date d'ouverture de chantier :	01/10/2018
Date réelle d'achèvement des travaux :	2019-07-15
Année de dépôt de la demande :	2018

Informations sur le demandeur

Catégorie : Particuliers sans autre indication (SAI)

Code postal : 25620 La Chevillotte
Dossier accompagné par un architecte : Non

Localisation du terrain

Adresse : Lotissement Sous le Bourg Passavant 25360
Parcelle(s) concernée(s) : ZD80
Superficie du terrain : 906m2

Détails du projet

Nature du projet : nouvelle construction
Utilisation visée des locaux à construire : non rempli
Type d'habitation : résidence principale
Type d'annexe : Garage
Type de résidence : Non rempli
Nombre total de logements créés : 1
Nombre de logements démolis : 0
Surface de plancher avant travaux : 0m2
Surface de plancher nouvelle construite : 105m2