Permis de construire n° PC 0382962210003 à Le Passage

Permis de construire

N° PC 0382962210003

Ville de Le Passage · 38490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

31 CHEMIN DU MORIOT LE PASSAGE 38490

Date d'autorisation

07/07/2022

État du projet

Annulé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 43 · A 668 · A 774

Superficie du terrain

4926 m²

Logements créés

Surface habitable créée

69 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2022

Date de dépôt01/01/2022

Date d'autorisation07/07/2022

👤Demandeur

Code postal38490

LocalitéLE PASSAGE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Passage (38296)

Code postal38490

Adresse31 CHEMIN DU MORIOT LE PASSAGE 38490

ParcellesA 43 · A 668 · A 774

Superficie terrain4926 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeTravaux sur construction existante

Locaux d'origine transformésArtisanat

ExtensionOui

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Logements 6 pièces ou +1

Surface habitable créée69 m²

Surface habitable issue de transfo98 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.