Permis de construire n° PC 0382961610008 à Le Passage

Permis de construire

N° PC 0382961610008

Ville de Le Passage · 38490

Bénéficiaire

SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

Adresse du terrain

LOTISSEMENT ""LE JARDIN DES SECTEUR ANCIENNE USINE LE PASSAGE 38490

Date d'autorisation

30/06/2016

État du projet

Chantier terminé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1078

Superficie du terrain

1065 m²

Logements créés

Surface habitable créée

579 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2016

Date de dépôt01/01/2016

Date d'autorisation30/06/2016

Ouverture du chantier30/12/2016

Achèvement des travaux21/03/2018

👤Demandeur

DénominationSEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN

SIRET75920075100130

SIREN759200751

Code postal01009

LocalitéBOURG EN BRESSE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Passage (38296)

Code postal38490

AdresseLOTISSEMENT ""LE JARDIN DES SECTEUR ANCIENNE USINE LE PASSAGE 38490

ParcellesA 1078

Superficie terrain1065 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Nombre de niveaux max2

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)8

dont collectifs8

Logements 2 pièces3

Logements 3 pièces5

Surface habitable créée579 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.