Permis de construire n° PC 0382961420010 à Le Passage

Permis de construire

N° PC 0382961420010

Ville de Le Passage · 38490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

HAUT DU TRAMOLEY LE PASSAGE 38490

Date d'autorisation

27/11/2014

État du projet

Chantier commencé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 966 · A 963

Superficie du terrain

1053 m²

Logements créés

Surface habitable créée

101 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt16/02/2015

Date d'autorisation27/11/2014

Ouverture du chantier16/02/2015

👤Demandeur

Code postal38110

LocalitéLA BATIE-MONTGASCON

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Passage (38296)

Code postal38490

AdresseHAUT DU TRAMOLEY LE PASSAGE 38490

ParcellesA 966 · A 963

Superficie terrain1053 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)1

dont individuels1

Surface habitable créée101 m²

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.