Permis de construire n° PC 0382961420006 à Le Passage

Permis de construire

N° PC 0382961420006

Ville de Le Passage · 38490

Bénéficiaire

non communiqué

Adresse du terrain

COURMOURIO LE PASSAGE 38490

Date d'autorisation

18/06/2014

État du projet

Autorisé

Parcelle(s) cadastrale(s)

A 1036 · A 1029

Superficie du terrain

503 m²

Logements créés

Surface habitable créée

132 m²

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📅Calendrier du projet

Année de dépôt2014

Date de dépôt03/08/2016

Date d'autorisation18/06/2014

👤Demandeur

Code postal13090

LocalitéAIX EN PROVENCE

Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionAuvergne-Rhône-Alpes

DépartementIsère (38)

CommuneLe Passage (38296)

Code postal38490

AdresseCOURMOURIO LE PASSAGE 38490

ParcellesA 1036 · A 1029

Superficie terrain503 m²

Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction

ExtensionNon

SurélévationNon

Création de niveau supplémentaireNon

Destination principaleHabitation

🏠Logements et surfaces

Logements créés (total)2

dont individuels2

Logements 3 pièces2

Surface habitable créée132 m²

Utilisation prévueLocation

Type d'habitationRésidence principale

Type d'annexePas d'annexe

Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.