1. Accueil
  2. Cadastre Pasilly
  3. Permis de la ville
  4. N° DP 08929017U0001
Déclaration préalable de travaux
N° DP 08929017U0001
Ville de Pasilly · 89310
Bénéficiaire
T D F
Adresse du terrain
CHAMPS DE LA LOUE PASILLY 89310
Date d'autorisation
13/09/2017
État du projet
Chantier terminé
Parcelle(s) cadastrale(s)
ZP 12
Superficie du terrain
139632 m²
Surface locaux créée
3 m²
Nb chambres
—
← Toutes les autorisations à Pasilly Voir sur la carte

📅Calendrier du projet

Année de dépôt2017
Date d'autorisation13/09/2017
Ouverture du chantier13/11/2017
Achèvement des travaux14/03/2018

👤Demandeur

DénominationT D F
SIRET34240439903339
SIREN342404399
Code postal21700
LocalitéNUITS-SAINT-GEORGES
Architecte mandatéNon

📍Localisation

RégionBourgogne-Franche-Comté
DépartementYonne (89)
CommunePasilly (89290)
Code postal89310
AdresseCHAMPS DE LA LOUE PASILLY 89310
ParcellesZP 12
Superficie terrain139632 m²
Zone opérationnelle4

🏗️Nature du projet

Nature déclaréeNouvelle construction
ExtensionNon
SurélévationNon
Création de niveau supplémentaireNon
Destination principaleService public

🏢Surfaces des locaux non résidentiels

Surface locaux créée3 m²
Surface publique créée3 m²
Type de service publicSanté
Source : Sitadel (Système d'Information et de Traitement Automatisé des Données Élémentaires sur les Logements et les locaux), open data Ministère de la Transition écologique / SDES, via data.gouv.fr. Données ouvertes — la qualité et l'exhaustivité dépendent de la déclaration en mairie. Pour la situation officielle d'un permis, contactez le service urbanisme de la commune.